Termes et conditions

TERMES ET CONDITIONS

EN TANT QUE CONDITION DE L’UTILISATION DE CE PRODUIT (Ambassadeurs du Club Excellence - Bulletin d’information), VOUS ACCEPTEZ LES TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION SUIVANTS. VEUILLEZ LES EXAMINER ATTENTIVEMENT, CAR CES TERMES ET CONDITIONS D’UTILISATION RÉPRÉSENTENT UN IMPORTANT ACCORD LÉGAL ENTRE VOUS ET ECA-N.COM.

CONDITIONS D'UTILISATION DE L'UTILISATEUR FINAL

CECI EST UN ACCORD ENTRE VOUS, L'UTILISATEUR FINAL DE CE PRODUIT ET ECA-N.COM CONCERNANT L'UTILISATION DE CE PRODUIT. EN DEVENANT UN UTILISATEUR DE CE PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT TOUS LES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTS.

DÉLAIS DE PAIEMENT

Le paiement de la cotisation doit être encaissé avant le 25th du mois en cours pour recevoir le remboursement entre le 10th et le 15th de chaque mois. Cashback est payé à partir du 2ème mois suivant la date de réception. Certains transferts peuvent être temporairement bloqués par les banques en vertu de réglementations internationales, ce qui peut prendre jusqu'à 28 jours.

LIMITE DE FOURNITURE

Cette offre est limitée, dans la durée, dans le nombre d'utilisateurs et le nombre d'adhésions.

GARANTIE (uniquement sur l'adhésion au club)

Garantie satisfait ou remboursé à 100%, après une période minimale d’engagement de 3 mois. Remboursement effectué dans les 40 jours suivant la demande.

SUCCESSION

Vous devez définir votre successeur et nous donner son identité.
En cas de décès, sans sollicitation de votre successeur après un an, vos adhésions et votre compte seront désactivés.

INFORMATIONS RELATIVES AU COPYRIGHT ET AUX MARQUES DE COMMERCE

CE PRODUIT ET LE MATERIEL ASSOCIE (VENUS COLLECTIVEMENT A CE PRODUIT, DANS LE PRESENT ACCORD) SONT © COPYRIGHTED 2018 par les ambassadeurs du Club Excellence - Bulletin, TOUS DROITS RESERVES. AVERTISSEMENT: LA LOI FÉDÉRALE FOURNIT DE GRAVES SANCTIONS CIVILES ET CRIMINELLES POUR LA REPRODUCTION NON AUTORISÉE OU LA DISTRIBUTION OU L'EXPOSITION PUBLIQUE DE PHOTOGRAPHIES, DE BANDES VIDÉO OU DE DISQUES VIDÉO. CE PRODUIT EST PROTÉGÉ PAR LE TITRE 17, CODE ÉTATS-UNIS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES SECTIONS 501, 504 ET 506. ECA-N.COM, LE NOM DE CE PRODUIT, LES VERSIONS STYLÉES DE CES DERNIERS, ET LE LOGO, SONT TOUTES DES MARQUES COMMERCIALES d'Ambassadeurs du Club Excellence - Newsletter.

AVERTISSEMENT FBI

LE BUREAU FÉDÉRAL D'ENQUÊTE EXAMINE ACTIVEMENT LES ALLÉGATIONS DE VIOLATION CRIMINELLE DE DROITS D'AUTEUR CONFORMÉMENT AU TITRE 17, CODE DES ÉTATS-UNIS.

OCTROI DE LICENCE - LES DOCUMENTS NE PEUVENT PAS ÊTRE REVENDUS OU TRANSFÉRÉS AUTREMENT

CE PRODUIT N'EST LOUE SOUS LICENCE QUE POUR L'EXPOSITION PRIVEE NON COMMERCIALE DE L'ACHETEUR INDIVIDUEL. VOUS ACCEPTEZ QUE TOUTE PERFORMANCE PUBLIQUE, AUTRE UTILISATION OU COPIE EST STRICTEMENT INTERDITE. CET ACCORD VOUS PERMET DE RECEVOIR UNE LICENCE UNIQUE, NON TRANSFÉRABLE ET NON CESSIONNABLE POUR L’EXPOSITION PRIVÉE NON COMMERCIALE DE CE PRODUIT. CE PRODUIT NE DOIT PAS ÊTRE REVENDU À TOUT MOMENT. EN D'AUTRES MOTS, VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE CES DOCUMENTS SONT UNIQUEMENT POUR VOTRE PROPRE USAGE PERSONNEL ET NE DOIVENT PAS ÊTRE VENDUS OU NI DISTRIBUÉS OU TRANSFÉRÉS À TOUT AUTRE AUJOURD'HUI OU À TOUT MOMENT DANS LE FUTUR. Excellence Club Ambassadors - La lettre d'information poursuivra, EN TOUTE CIRCONSTANCE, LES PERSONNE QUI VIOLERAIENT ses droits en vertu du présent contrat ou de la loi ou de l'égalité des droits pour le maximum de réparations, de mesures de protection et de dommages-intérêts légaux non autorisés au droit. CODE DES ÉTATS, CHAPITRE 17.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ ET DÉGAGEMENT DE RESPONSABILITÉ

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE LES INFORMATIONS CONTENUES DANS CE PRODUIT SONT UNIQUEMENT À VOS BESOINS DE DIVERTISSEMENT. LES DÉCLARATIONS FAITES ET LES CONCEPTS TRANSMIS À TRAVERS CE PRODUIT SONT UNIQUEMENT DES OPINIONS PERSONNELLES. ECA-N.COM ET L’AUTEUR NE FONT AUCUNE REPRÉSENTATION. VOUS ÊTES RESPONSABLE DE VOTRE PROPRE COMPORTEMENT ET DE CONDUITE. AUCUN DU DOCUMENT CONTENU DANS LE PRÉSENT DOCUMENT NE DOIT ÊTRE CONSIDÉRÉ COMME UN AVIS JURIDIQUE OU PERSONNEL.

CE PRODUIT EST FOURNI «EN L'ÉTAT» SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE (QUE CE SOIT EXPRIMÉ OU IMPLICITE) ET VOUS ASSUMEZ TOUS LES RISQUES LIÉS À L'UTILISATION DE CE PRODUIT. EN ACHETANT ET / OU EN UTILISANT CE PRODUIT, VOUS NE FEREZ AUCUNE RÉCLAMATION CONTRE LES AMBASSADEURS DU CLUB EXCELLENCE - Bulletin d'information, ainsi que tout agent, conseiller, représentant ou mandataire qui en découle.

AU CAS OU VOTRE PAIEMENT PAR CARTE DE CREDIT N'EST PAS HONORE, QUELLE QU'EN SOIT LA RAISON, NOUS VOUS INVITONS A EFFECTUER CETTE TRANSACTION EN PLUSIEURS PETITS MONTANTS AFIN D'EFFECTUER LE PAIEMENT. CETTE RENONCIATION COMPREND EGALEMENT AUSSI MAIS NE SE LIMITE PAS A TOUTE RÉCLAMATION DÉCOULANT D'UN PRODUIT ET / OU D'UN SERVICE QUE VOUS ACHETEZ SUR ECA-N.COM OU DE TOUT RENSEIGNEMENT QUE VOUS RECEVEZ VIA VOIE POSTAL, E-MAIL, FAX OU AUTRE. CECI INCLUT MAIS N'EST PAS LIMITÉ À LA RESPONSABILITÉ DE L'EXACTITUDE OU AU RESPECT DES LOIS LOCALES APPLICABLES. NI ECA-N.COM, NI L’UN DE SES FONCTIONNAIRES, PERSONNELS, CONSEILLERS, REPRÉSENTANTS OU DÉSIGNÉS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUTE FAÇON (SANS SE LIMITER À, NÉGLIGENCE) POUR TOUT DOMMAGE DIRECT, SPÉCIAL OU CONSÉCUTIF RÉSULTANT DE VOTRE SUCCES AVEC CE PRODUIT OU DE VOTRE INCAPACITÉ À L’UTILISER MÊME SOUS TOUTES CIRCONSTANCES DANS LESQUELLES ECA-N.COM OU L’UN DE SES REPRÉSENTANTS ONT ÉTÉ AVISÉS DE LA RESPONSABILITÉ POTENTIELLE, DES DOMMAGES OU DES BLESSURES. CERTAINES LOIS APPLICABLES PEUVENT NE PAS PERMETTRE TOUTES LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ DÉCRITES DANS LES PRÉSENTES. Dans la mesure où l'un des recours et / ou des limitations susmentionnés doivent être considérées comme manquantes à leurs objectifs essentielles, vous acceptez la responsabilité totale de ECA-N.COM à votre égard, quelle que soit les circonstances, y compris les dommages, CAUSES D'ACTION ET / OU DE NEGLIGENCE NE DOIT PAS EXCEDER LE PRIX DE DETAIL SUGGERE DU FABRICANT AU MOMENT DE SON ACHAT.

Copyright © 2018-2019 Ambassadeurs du Club Excellence - Bulletin d'information
La duplication ou publication non autorisée de tout matériel de ce site est interdite.